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Activité

Hôtels de tourisme sans restaurant

Adresse postale

61 Rue Bonaparte – 75006 Paris

Téléphone

+ 33 (0) 1 43 26 97 37

Fax

+ 33 (0) 1 46 33 57 67

Capital social

200.000 euros

RCS

Paris B 562 035 410

Code APE

5510Z

Numéro individuel d'identification à la TVA

FR 56562035410

 

Création / Hébergement :

 

Agence: Yargo.net

Textes de référence
 

  • Article 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004
    pour la confiance dans l'économie numérique
  • Code de la consommation :
    articles L111-1 à L111-7

     

  • Code de la consommation :
    articles R111-1 et R 111-2

    Obligation d'information précontractuelle

 

 

 

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